Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
183 questions
-
Question n° 02153 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Reconnaissance de la vie associative
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
-
Question n° 02424 posée par M. Roland Courteau
Habilitation des associations de protection de la nature
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 02528 posée par M. Roland Courteau
Encouragement du bénévolat associatif
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 03942 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Situation de l'Institut national d'éducation populaire
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
-
Question n° 04481 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Institut national d'éducation populaire
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
-
Question n° 04035 posée par M. Michel Chauty
Travail des associations humanitaires bénévoles
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 18437 posée par M. Edouard Le Jeune
Création d'un secrétariat d'Etat de la vie associative
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 02518 posée par M. Philippe Marini
Associations : comptabilité concernant l'emploi des dons
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 05475 posée par M. Alain Dufaut
Devenir des secouristes bénévoles associatifs
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 0162S posée par M. René-Pierre Signé
Financement des comités de liaison des associations complémentaires de l'enseignement public
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence