Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

488 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

440 questions

Question n° 02153 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Reconnaissance de la vie associative

Réponse du ministère : Sécurité sociale

17/07/1986
Pertinence
Question n° 02424 posée par M. Roland Courteau

Habilitation des associations de protection de la nature

Réponse du ministère : Environnement

07/08/1986
Pertinence
Question n° 02528 posée par M. Roland Courteau

Encouragement du bénévolat associatif

Réponse du ministère : Culture

28/08/1986
Pertinence
Question n° 03942 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Situation de l'Institut national d'éducation populaire

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

25/12/1986
Pertinence
Question n° 03966 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conclusions du Conseil économique et social sur le rapport concernant les entreprises de l'économie sociale

Réponse du ministère : Fonction publique

25/12/1986
Pertinence
Question n° 04481 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Institut national d'éducation populaire

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

05/02/1987
Pertinence
Question n° 07103 posée par M. Jacques Carat

Projet de suppression de l'Institut national d'éducation populaire (INEP)

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

16/07/1987
Pertinence
Question n° 03757 posée par M. Germain Authié

Oeuvres en faveur des enfants les plus défavorisés : opportunité de nouvelles formes d'aide publique

Réponse du ministère : Budget

02/03/1989
Pertinence
Question n° 04035 posée par M. Michel Chauty

Travail des associations humanitaires bénévoles

Réponse du ministère : Économie

16/03/1989
Pertinence
Question n° 08348 posée par M. Roger Poudonson

Mise en oeuvre d'un plan pour la culture pour les collèges et les écoles

Réponse du ministère : Éducation

08/02/1990
Pertinence