Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 0932S posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Problèmes de constructibilité dans les zones rurales à faible densité de population

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

03/10/2019
Pertinence
Question n° 0153S posée par M. Jean-Yves Roux

Avenir du fonds d'amortissement des charges d'électrification

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

21/12/2017
Pertinence
Question n° 0976S posée par Mme Anne Émery-Dumas

Département de la Nièvre et revitalisation des centres-bourgs

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

25/12/2014
Pertinence
Question n° 0962S posée par M. Bernard Fournier

Services publics en zone rurale

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

11/12/2014
Pertinence
Question n° 0641S posée par M. Jean Boyer

Avenir des zones de revitalisation rurale

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

28/11/2013
Pertinence
Question n° 0552S posée par Mme Michelle Demessine

Politique du logement en milieu rural

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

12/09/2013
Pertinence
Question n° 0472S posée par M. Christian Namy

Feuille de route pour le numérique dans les départements ruraux

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

16/05/2013
Pertinence
Question n° 1615S posée par M. Jean Boyer

Urgence médicale en milieu rural

Réponse du Ministère chargé de la famille

24/05/2012
Pertinence
Question n° 1268S posée par M. Martial Bourquin

Avenir des services publics en milieu rural

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

24/03/2011
Pertinence
Question n° 1262S posée par M. Jean-Luc Fichet

Avenir des opticiens en milieu rural face à la politique de conventionnement des complémentaires santé

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/03/2011
Pertinence