Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 0760G posée par M. François Patriat

Situation de l'agriculture française

Réponse du Premier ministre

29/02/2024
Pertinence
Question n° 0727G posée par M. Guillaume Gontard

Situation agricole et reculs sur l'environnement

Réponse du Premier ministre

08/02/2024
Pertinence
Question n° 0713G posée par M. Laurent Duplomb

Mobilisation des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/01/2024
Pertinence
Question n° 0721G posée par Mme Kristina Pluchet

Mobilisation des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

25/01/2024
Pertinence
Question n° 0723G posée par M. Pierre Cuypers

Transport des céréales sur la Seine pendant les jeux Olympiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

25/01/2024
Pertinence
Question n° 0709G posée par M. Jean-François Rapin

Filière pêche

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

18/01/2024
Pertinence
Question n° 2319G posée par M. François Patriat

Bilan de la politique agricole du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

24/02/2022
Pertinence
Question n° 1428G posée par M. Pierre Cuypers

Avenir de la filière sucre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

17/07/2020
Pertinence
Question n° 1191G posée par M. Michel Raison

Article 44 du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1077G posée par M. Laurent Duplomb

CETA

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/12/2019
Pertinence