Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 1663G posée par M. Arnaud Bazin

Installation d'une zone à défendre au triangle de Gonesse

Réponse du Ministère de la transition écologique

11/02/2021
Pertinence
Question n° 1557G posée par Mme Laurence Garnier

Évacuation de la ZAD du Carnet

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

26/11/2020
Pertinence
Question n° 0770G posée par Mme Éliane Assassi

Manifestations du 1er mai

Réponse du Premier ministre

08/05/2019
Pertinence
Question n° 0771G posée par M. David Assouline

Manifestations du 1er mai

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/05/2019
Pertinence
Question n° 0773G posée par M. Philippe Bas

Manifestations du 1er mai

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/05/2019
Pertinence
Question n° 0695G posée par M. Christian Manable

Mobilisation des lycéens

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/03/2019
Pertinence
Question n° 0311G posée par M. Laurent Duplomb

Situation à ND-des-Landes

Réponse du Premier ministre

20/04/2018
Pertinence
Question n° 0287G posée par M. Patrick Kanner

Climat social

Réponse du Premier ministre

06/04/2018
Pertinence
Question n° 0293G posée par Mme Éliane Assassi

Mouvements sociaux

Réponse du Premier ministre

06/04/2018
Pertinence
Question n° 0264G posée par M. Rachid Temal

Manifestations - climat social

Réponse du Premier ministre

21/03/2018
Pertinence