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Questions avec réponses

51 questions

1. Question n° 0009G posée par M. Marcel Lesbros

   Sapeurs-pompiers volontaires et réforme du service national

   Réponse du ministère : Intérieur

   07/02/1997

   Pertinence

2. Question n° 0085G posée par M. Jean-Jacques Robert

   Crédits affectés au déminage

   Réponse du ministère : Outre-mer

   05/02/1999

   Pertinence

3. Question n° 0193G posée par M. Daniel Eckenspieller

   Manque prévisible d'effectifs dans la police nationale compte tenu des départs en retraite

   Réponse du ministère : Intérieur

   08/10/1999

   Pertinence

4. Question n° 0438G posée par M. Alain Gérard

   Inondations en Bretagne

   Réponse du ministère : Intérieur

   12/01/2001

   Pertinence

5. Question n° 0545G posée par M. Pierre Hérisson

   Troubles à Thonon-les-Bains

   Réponse du ministère : Intérieur

   19/10/2001

   Pertinence

6. Question n° 0410G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

   Mariages blancs

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   03/12/2004

   Pertinence

7. Question n° 0424G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Prévention des risques d'inondation en Ile-de-France

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

   21/01/2005

   Pertinence

8. Question n° 0426G posée par M. Dominique Mortemousque

   Catastrophes naturelles et canicule de l'été 2003

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   21/01/2005

   Pertinence

9. Question n° 0428G posée par M. Yannick Texier

   Force d'intervention rapide européenne

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   21/01/2005

   Pertinence

10. Question n° 0570G posée par M. Philippe Darniche

    Lutte contre les trafics de drogue

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    18/11/2005

    Pertinence