Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 1685G posée par M. Alain Chatillon

Canal du Midi

Réponse du Premier ministre

18/02/2021
Pertinence
Question n° 1589G posée par M. Marc Laménie

Desserte du TGV Est

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020
Pertinence
Question n° 0477G posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Routes nationales non concédées

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

03/10/2018
Pertinence
Question n° 0181G posée par M. Bruno Retailleau

Notre Dames Des Landes

Réponse du Premier ministre

24/01/2018
Pertinence
Question n° 0186G posée par Mme Catherine Dumas

Exposition universelle 2025

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

24/01/2018
Pertinence
Question n° 0021G posée par Mme Brigitte Micouleau

Ligne à grande vitesse Bordeaux-Toulouse

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

12/07/2017
Pertinence
Question n° 0022G posée par Mme Catherine Génisson

Canal Seine-Nord Europe

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

12/07/2017
Pertinence
Question n° 0772G posée par M. Roger Karoutchi

Transports aériens

Réponse du Ministère chargé des transports

10/02/2012
Pertinence
Question n° 02574 posée par M. Pierre Brantus

Circulation routière : augmentation du nombre des accidents

Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

01/12/1988
Pertinence
Question n° 01697 posée par M. Pierre Brantus

Circulation routière

Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

29/09/1988
Pertinence