Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 0264G posée par M. Jacques-Richard Delong

Mesures en faveur de la forêt

Réponse du ministère : Agriculture

21/01/2000
Pertinence
Question n° 0438G posée par M. Alain Gérard

Inondations en Bretagne

Réponse du ministère : Intérieur

12/01/2001
Pertinence
Question n° 0494G posée par M. Pierre Martin

Inondations dans la Somme

Réponse du ministère : Premier ministre

20/04/2001
Pertinence
Question n° 0561G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Conséquences des intempéries dans les Flandres pour les agriculteurs

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

09/11/2001
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. André Rouvière

Inondations

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

04/10/2002
Pertinence
Question n° 0424G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Prévention des risques d'inondation en Ile-de-France

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

21/01/2005
Pertinence
Question n° 0426G posée par M. Dominique Mortemousque

Catastrophes naturelles et canicule de l'été 2003

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

21/01/2005
Pertinence
Question n° 0127G posée par M. Richard Yung

Création d'un fonds d'indemnisation en faveur des Français de l'étranger

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

16/05/2008
Pertinence
Question n° 0243G posée par M. Yvon Collin

Tempête dans le sud-ouest de la France

Réponse du Premier ministre

06/02/2009
Pertinence
Question n° 0893G posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

Intempéries

Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

01/06/2016
Pertinence