Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 0514G posée par M. David Assouline

    Manifestations de lycéens

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0260G posée par M. Jean Louis Masson

    Société Ecomouv'

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0868G posée par Mme Françoise Gatel

    Réponse judiciaire aux violences lors des manifestations

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0924G posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Manifestations contre la loi travail

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0177G posée par M. Jean-Claude Requier

    Zadistes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0181G posée par M. Bruno Retailleau

    Notre Dames Des Landes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0264G posée par M. Rachid Temal

    Manifestations - climat social

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0287G posée par M. Patrick Kanner

    Climat social

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0293G posée par Mme Éliane Assassi

    Mouvements sociaux

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0311G posée par M. Laurent Duplomb

    Situation à ND-des-Landes

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible