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Questions avec réponses

1366 questions

1. Question n° 01697 posée par M. Pierre Brantus

   Circulation routière

   Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

   29/09/1988

   Pertinence

2. Question n° 02574 posée par M. Pierre Brantus

   Circulation routière : augmentation du nombre des accidents

   Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

   01/12/1988

   Pertinence

3. Question n° 02873 posée par M. Georges Gruillot

   Inscription de l'examen du baccalauréat au mois de juillet

   Réponse du ministère : Éducation

   22/12/1988

   Pertinence

4. Question n° 05357 posée par M. Louis Souvet

   Droit de la famille : prise en compte des sentiments des enfants

   Réponse du ministère : Justice

   29/06/1989

   Pertinence

5. Question n° 06207 posée par M. Georges Gruillot

   Maintien des services publics en zone rurale

   Réponse du ministère : Agriculture

   07/09/1989

   Pertinence

6. Question n° 14216 posée par M. Jean-Paul Chambriard

   Calendrier des vacances scolaires de février

   Réponse du ministère : Tourisme

   14/03/1991

   Pertinence

7. Question n° 21061 posée par M. Jacques de Menou

   Politique gouvernementale vis-à-vis du chômage de longue durée

   Réponse du ministère : Travail

   07/05/1992

   Pertinence

8. Question n° 03420 posée par M. Raymond Courrière

   Avenir du service public de l'équipement de l'Aude

   Réponse du ministère : Équipement

   28/10/1993

   Pertinence

9. Question n° 05757 posée par M. Emmanuel Hamel

   Commission consultative sur l'évaluation des charges

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   14/04/1994

   Pertinence

10. Question n° 07666 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Devenir de la commune de Boisemont (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Équipement

    01/09/1994

    Pertinence