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Questions avec réponses

40 questions

1. Question n° 2090S posée par M. Stéphane Demilly

   Règles de sécurité routière applicables aux cyclistes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   27/01/2022

   Pertinence

2. Question n° 20967 posée par Mme Catherine Dumas

   Baromètre annuel 2020 de la sécurité routière cycliste à Paris

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   18/02/2021

   Pertinence

3. Question n° 10649 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

   Augmentation du nombre de conducteurs non assurés

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   30/05/2019

   Pertinence

4. Question n° 10289 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Conducteurs non assurés

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   09/05/2019

   Pertinence

5. Question n° 09635 posée par M. Bernard Jomier

   Conséquences des dégradations de radars automatiques

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   28/03/2019

   Pertinence

6. Question n° 09675 posée par M. Arnaud Bazin

   Chiffres inquiétants des automobilistes circulant sans assurance

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   28/03/2019

   Pertinence

7. Question n° 09280 posée par M. Dany Wattebled

   Limitation à 80 km/h

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   07/03/2019

   Pertinence

8. Question n° 09303 posée par M. Bruno Gilles

   Sécurité routière

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   07/03/2019

   Pertinence

9. Question n° 09138 posée par M. Roland Courteau

   Effets du passage à 80 km/h de la limitation de vitesse

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   28/02/2019

   Pertinence

10. Question n° 09205 posée par M. Stéphane Piednoir

    Évaluation du passage à 80 km/h

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    28/02/2019

    Pertinence