Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Développement du sport

Réponse du ministère : Sports

22/09/1988
Pertinence
Question n° 07442 posée par M. Yvon Collin

Développement du sport pour tous

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07871 posée par Mme Christiane Demontès

Extrême inquiétude au sein des associations sportives

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

12/03/2009
Pertinence
Question n° 08055 posée par M. Guy Fischer

Avenir de la Fédération sportive et gymnique du travail

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

26/03/2009
Pertinence
Question n° 19663 posée par M. Gérard Cornu

Proposition pour construire le sport de demain et collectivités locales

Réponse du Ministère des sports

28/07/2011
Pertinence
Question n° 1546S posée par Mme Éliane Assassi

Renforcement du plan de rattrapage des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère des sports

29/12/2011
Pertinence
Question n° 21850 posée par M. Philippe Dallier

Mission dédiée au « Grand Paris du sport »

Réponse du Ministère des sports

19/01/2012
Pertinence
Question n° 13667 posée par M. Gilbert Bouchet

Avenir du centre national pour le développement du sport

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

06/11/2014
Pertinence
Question n° 14952 posée par M. Jean-Marie Bockel

Financement du sport à court et moyen terme

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

19/02/2015
Pertinence
Question n° 14995 posée par M. Jean-Claude Leroy

Observations des représentants du mouvement sportif français

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

26/02/2015
Pertinence