Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 25616 posée par M. Jean-René Lecerf

Arrêté d'extension de la convention collective nationale du sport

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

14/12/2006
Pertinence
Question n° 0120G posée par M. Alex Türk

Défibrillateurs et gestes de premiers secours

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/04/2008
Pertinence
Question n° 13645 posée par M. Alain Gournac

Handicap et compétitions motocyclistes

Réponse du Ministère des sports

03/06/2010
Pertinence
Question n° 09024 posée par Mme Annie David

Situation des centres sociaux et des postes « Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire »

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/11/2013
Pertinence
Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson

Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays

Réponse du Ministère des sports

16/11/2017
Pertinence
Question n° 03299 posée par M. Xavier Iacovelli

Jeux olympiques et paralympiques 2024 et charte d'insertion Solideo

Réponse du Ministère des sports

15/02/2018
Pertinence
Question n° 0284S posée par Mme Véronique Guillotin

Financement du sport sur ordonnance

Réponse du Ministère de la culture

22/03/2018
Pertinence
Question n° 05084 posée par M. André Reichardt

Prise en charge des commotions cérébrales dans le monde sportif

Réponse du Ministère des sports

24/05/2018
Pertinence
Question n° 09405 posée par Mme Corinne Imbert

Prévention des commotions cérébrales dans le rugby

Réponse du Ministère des sports

14/03/2019
Pertinence
Question n° 0823G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Avenir et moyens du ministère du sport

Réponse du Ministère des sports

07/06/2019
Pertinence