Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

137 questions

Question n° 05466 posée par M. Robert Hue

Avenir des structures du mouvement sportif

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 05796 posée par M. Jacques Mahéas

Avenir du mouvement sportif

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

16/10/2008
Pertinence
Question n° 0328S posée par M. Michel Teston

Réorganisation du réseau des CREPS

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

30/10/2008
Pertinence
Question n° 05998 posée par Mme Claire-Lise Campion

Avenir du mouvement sportif fédéral

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

30/10/2008
Pertinence
Question n° 06513 posée par M. Bernard Piras

Pérennisation du CREPS Rhône-Alpes

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 06526 posée par M. Bernard Fournier

Réorganisation du réseau des CREPS

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

11/12/2008
Pertinence
Question n° 0399S posée par Mme Mireille Schurch

Maintien des centres régionaux d'éducation populaire et de sports

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

22/01/2009
Pertinence
Question n° 07174 posée par Mme Christiane Demontès

Avenir du CREPS Rhône-Alpes

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

29/01/2009
Pertinence
Question n° 0432S posée par M. Gérard Bailly

Devenir du CREPS de Franche-Comté

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07442 posée par M. Yvon Collin

Développement du sport pour tous

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

12/02/2009
Pertinence