Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

154 questions

Question n° 04349 posée par M. René Tinant

Comités économiques et sociaux régionaux: représentation au mouvement sportif

Réponse du ministère : Jeunesse

18/02/1982
Pertinence
Question n° 09094 posée par M. Jean Francou

Indépendance du mouvement sportif: garantie

Réponse du ministère : Jeunesse

20/11/1982
Pertinence
Question n° 13075 posée par M. Pierre Lagourgue

Jeux des îles de l'océan Indien à la Réunion

Réponse du ministère : Jeunesse

07/12/1995
Pertinence
Question n° 13157 posée par M. Bertrand Delanoë

Fermeture de la direction départementale de la jeunesse et des sports de Paris

Réponse du ministère : Jeunesse

14/12/1995
Pertinence
Question n° 13411 posée par M. Ambroise Dupont

Réglementation de l'encadrement des activités sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

18/01/1996
Pertinence
Question n° 15016 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'un plan sport-emploi

Réponse du ministère : Jeunesse

18/04/1996
Pertinence
Question n° 15850 posée par M. Gérard César

Libre circulation des joueurs de football dans l'Union européenne

Réponse du ministère : Jeunesse

30/05/1996
Pertinence
Question n° 0420S posée par M. Jean-Jacques Robert

Insécurité dans les stades en Ile-de-France

Réponse du ministère : Jeunesse

05/06/1996
Pertinence
Question n° 16132 posée par M. Nicolas About

Financement des petits clubs sportifs

Réponse du ministère : Jeunesse

20/06/1996
Pertinence
Question n° 16832 posée par M. Xavier Dugoin

Changement de statut des cadres techniques sportifs

Réponse du ministère : Jeunesse

25/07/1996
Pertinence