Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

142 questions

Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Développement du sport

Réponse du ministère : Sports

22/09/1988
Pertinence
Question n° 01846 posée par M. Christian Bonnet

Séoul : absence du tandem français de canoë-kayak en finale

Réponse du ministère : Sports

13/10/1988
Pertinence
Question n° 03885 posée par M. Pierre Lacour

Charente : retard du versement des crédits du fonds national pour le développement du sport (FNDS)

Réponse du ministère : Sports

09/03/1989
Pertinence
Question n° 04600 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Fonctionnement des stades français

Réponse du ministère : Sports

04/05/1989
Pertinence
Question n° 06745 posée par M. Robert Vizet

Organisation des jeux de la Francophonie de 1993

Réponse du ministère : Sports

02/11/1989
Pertinence
Question n° 07557 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Harmonisation européenne des législations sportives

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

14/12/1989
Pertinence
Question n° 07865 posée par M. André Boyer

Athlétisme : éventuelle taxation par coureur des courses sur route

Réponse du ministère : Sports

11/01/1990
Pertinence
Question n° 10482 posée par M. Jean Grandon

Ressources émanant du loto sportif

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

21/06/1990
Pertinence
Question n° 14840 posée par M. André Fosset

Projet de loi relatif au statut des groupements sportifs professionnels et notamment des clubs de football

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

18/04/1991
Pertinence
Question n° 15151 posée par M. Louis Souvet

Application de la loi portant organisation et promotion des activités physiques et sportives

Réponse du ministère : Sports

09/05/1991
Pertinence