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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
53 questions
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Question n° 0539G posée par M. Jean-François Picheral
SNCM
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 0588G posée par M. Hugues Portelli
Grèves du RER
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 21565 posée par M. Charles Revet
Situation du lamanage dans les ports français
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 23900 posée par M. Jean Louis Masson
Instauration d'une réglementation relative aux abus du droit de grève dans les services publics
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 0019S posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Pollution dans le métro parisien
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 02290 posée par M. Jean Louis Masson
Mise en service d'une autoroute ferroviaire entre le Luxembourg et Turin
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0035G posée par M. Gérard Cornu
Mouvements sociaux
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04849 posée par M. Jacques Mahéas
Concurrence préjudiciable entre la SNCF et Réseau ferré de France
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 11883 posée par M. Jean-Noël Guérini
Conséquences de la réforme portuaire sur la situation des salariés et des entreprises de manutention.
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 0801S posée par Mme Catherine Dumas
Projet de prolongement de la ligne E du RER
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence