Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 08958 posée par M. Emmanuel Hamel

Campagne de sensibilisation à la sécurité routière en Martinique

Réponse du ministère : Équipement

11/06/1998
Pertinence
Question n° 08959 posée par M. Emmanuel Hamel

Opération éthylotest

Réponse du ministère : Équipement

11/06/1998
Pertinence
Question n° 08966 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité routière : opération destinée aux jeunes

Réponse du ministère : Équipement

11/06/1998
Pertinence
Question n° 08967 posée par M. Emmanuel Hamel

Ethylotests et vente de la vignette

Réponse du ministère : Équipement

11/06/1998
Pertinence
Question n° 08968 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité routière : enquête réalisée auprès de tous les usagers de la route

Réponse du ministère : Équipement

11/06/1998
Pertinence
Question n° 08969 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité routière : campagne de sensibilisation sur la viabilité hivernale

Réponse du ministère : Équipement

11/06/1998
Pertinence
Question n° 08970 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité routière : campagne de sensibilisation aux risques d'accidents survenus au volant dus au manque de sommeil

Réponse du ministère : Équipement

11/06/1998
Pertinence
Question n° 08971 posée par M. Emmanuel Hamel

Campagne de communication sur le thème de la sécurité routière lancée par une radio

Réponse du ministère : Équipement

11/06/1998
Pertinence
Question n° 08972 posée par M. Emmanuel Hamel

Sensibilisation de tous les usagers de la route aux problèmes de sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

11/06/1998
Pertinence
Question n° 08973 posée par M. Emmanuel Hamel

Sécurité routière : campagne de sensibilisation sur la vitesse et le port de la ceinture de sécurité

Réponse du ministère : Équipement

11/06/1998
Pertinence