Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

139 questions

  1. Question n° 07589 posée par M. Vincent Delahaye

    Sécurisation de la profession d'ostéopathe

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04800 posée par M. Vincent Delahaye

    Sécurisation de la profession d'ostéopathe

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2085S posée par Mme Catherine Deroche

    Plan douleur

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20903 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Projet de fusion entre le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante et l'office national d'indemnisation des accidents médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20406 posée par M. Didier Marie

    Projet de fusion entre le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante et l'office national des accidents médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14628 posée par Mme Pascale Bories

    Accouchement accompagné à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12644 posée par M. Yves Détraigne

    Accouchement accompagné à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07218 posée par M. Jean-François Longeot

    Précarisation de la situation des jeunes ostéopathes non professionnels de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06409 posée par Mme Claudine Thomas

    Demande de réécriture de l'article 75 de la loi du 4 mars 2002 sur les ostéopathes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02535 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Inscription des chiropracteurs sur la liste des experts judiciaires

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible