Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 16533 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance du musée du quai Branly

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16536 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance de l'Établissement public du musée et du domaine national de Versailles

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16538 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance de l'Établissement public du château de Fontainebleau

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16549 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance de l'INRAP

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16559 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance des musées d'Orsay et de l'Orangerie

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16653 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance du musée Guimet

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16655 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de moyens du musée du Louvre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16476 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance de l'Agence de services et de paiement

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16311 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de moyens de l'Institut français du cheval et de l'équitation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16312 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance de l'INAO

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible