Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 06254 posée par Mme Marie Mercier

Inclusion scolaire et accompagnement des élèves en situation de handicap

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/04/2023
Pertinence
Question n° 11321 posée par M. Patrick Chaize

Accessibilité des établissements d'enseignement des élèves à haut potentiel

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11031 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement de la bataille de Verdun

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/06/2019
Pertinence
Question n° 09694 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement de la bataille de Verdun

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/03/2019
Pertinence
Question n° 09300 posée par M. Michel Dagbert

Suppression du Conseil national d'évaluation du système scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/03/2019
Pertinence
Question n° 08230 posée par M. Olivier Léonhardt

Plans d'accompagnement personnalisé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/12/2018
Pertinence
Question n° 0537S posée par Mme Maryvonne Blondin

Prise en compte de l'enseignement des langues régionales au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/11/2018
Pertinence
Question n° 00615 posée par Mme Corinne Féret

Nouvelle organisation de la semaine scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

20/07/2017
Pertinence
Question n° 00286 posée par Mme Françoise Cartron

Encourager la mixité sociale au sein des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2017
Pertinence