Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 20349 posée par M. Michel Canévet

    Évolution réglementaire relative à la gestion des boues des stations d'épuration

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1512S posée par M. Bernard Fournier

    Nouvelles réglementations sur les boues d'épuration urbaines

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21094 posée par M. Jean-Yves Roux

    Nouvelles conditions de valorisation des boues dans les stations d'épuration

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1597S posée par Mme Chantal Deseyne

    Épandage des boues d'épuration

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00375 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Modifications règlementaires relatives à la gestion des boues d'épuration urbaines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00527 posée par M. Éric Kerrouche

    Critères de qualité agronomique et d'innocuité des matières fertilisantes et supports de culture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0039S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Gestion des boues des stations d'épuration

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01741 posée par M. Fabien Genet

    Épandage des boues d'épuration en zone agricole

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01798 posée par Mme Agnès Canayer

    Contraintes pour les services d'assainissement collectif

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02374 posée par M. Franck Menonville

    Hygiénisation des boues urbaines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible