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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 00812 posée par M. Marc Boeuf

   Problèmes posés par la recherche sur les animaux

   Réponse du ministère : Éducation

   08/05/1986

   Pertinence

2. Question n° 02333 posée par M. Michel Alloncle

   Attribution d'un nom à un établissement scolaire

   Réponse du ministère : Éducation

   31/07/1986

   Pertinence

3. Question n° 04216 posée par M. Gérard Delfau

   Situation des personnels du CNED, du CNDP et de l'INRP

   Réponse du ministère : Éducation

   22/01/1987

   Pertinence

4. Question n° 05649 posée par M. Auguste Cazalet

   Procédure de titularisation des enseignants issus du secteur privé et intégrés dans le secteur public

   Réponse du ministère : Éducation

   23/04/1987

   Pertinence

5. Question n° 00373 posée par M. Philippe Madrelle

   Evolution du rôle des conseillers d'éducation

   Réponse du ministère : Éducation

   23/06/1988

   Pertinence

6. Question n° 01059 posée par M. Charles de Cuttoli

   Statut des conseillers principaux et conseillers d'éducation et statut du personnel d'information et d'orientation : parution au Bulletin officiel de l'éducation nationale

   Réponse du ministère : Éducation

   28/07/1988

   Pertinence

7. Question n° 06725 posée par M. Jean-Pierre Masseret

   Conseillers principaux d'éducation

   Réponse du ministère : Éducation

   26/10/1989

   Pertinence

8. Question n° 07824 posée par M. Amédée Bouquerel

   Personnels d'éducation, conseillers et conseillers principaux d'éducation

   Réponse du ministère : Éducation

   11/01/1990

   Pertinence

9. Question n° 07825 posée par M. Roland Courteau

   Personnels d'éducation, conseillers et conseillers principaux d'éducation

   Réponse du ministère : Éducation

   11/01/1990

   Pertinence

10. Question n° 08037 posée par M. Michel Souplet

    Situation des conseillers et conseillers principaux d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    25/01/1990

    Pertinence