Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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69 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

Question n° 05438 posée par M. André Fosset

Application de la loi sur l'organisation et promotion des activités physiques et sportives

Réponse du ministère : Sports

29/06/1989
Pertinence
Question n° 07210 posée par M. Paul Caron

Application de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives

Réponse du ministère : Sports

23/11/1989
Pertinence
Question n° 07557 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Harmonisation européenne des législations sportives

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

14/12/1989
Pertinence
Question n° 13254 posée par M. André Fosset

Application des lois sur le sport

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

10/01/1991
Pertinence
Question n° 14840 posée par M. André Fosset

Projet de loi relatif au statut des groupements sportifs professionnels et notamment des clubs de football

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

18/04/1991
Pertinence
Question n° 15151 posée par M. Louis Souvet

Application de la loi portant organisation et promotion des activités physiques et sportives

Réponse du ministère : Sports

09/05/1991
Pertinence
Question n° 15281 posée par M. Paul Loridant

Critères de sélection des athlètes de haut niveau

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

16/05/1991
Pertinence
Question n° 00471 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Obligation d'encadrement par des diplômés des activités physiques et sportives

Réponse du Ministère des sports

11/07/2002
Pertinence
Question n° 00611 posée par M. Bernard Piras

Conséquences sur les activités physiques de l'article 37 de la loi n° 2000-627

Réponse du Ministère des sports

11/07/2002
Pertinence
Question n° 00678 posée par M. Xavier Pintat

Conséquences de l'article 37 de la loi n° 2000-627 sur le secteur de l'hôtellerie de plein air

Réponse du Ministère des sports

18/07/2002
Pertinence