Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 07557 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Harmonisation européenne des législations sportives
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
-
Question n° 13350 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Situation de la fédération de rugby
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
-
Question n° 16820 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Situation des arbitres
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence