Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 12997 posée par M. Marcel Rainaud

Place de la DGAC dans le contrôle aérien européen

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

15/04/2010
Pertinence
Question n° 12870 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Place de la DGAC dans le contrôle aérien européen

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

08/04/2010
Pertinence
Question n° 12703 posée par Mme Michelle Demessine

Place de la DGAC dans le contrôle aérien européen

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

25/03/2010
Pertinence
Question n° 12562 posée par M. Yves Détraigne

Place de la Direction générale de l'aviation civile dans le contrôle aérien européen

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

18/03/2010
Pertinence
Question n° 0827S posée par M. Georges Patient

Plan d'action relatif au centre de contrôle de Cayenne Rochambeau

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

25/02/2010
Pertinence
Question n° 10623 posée par M. Georges Patient

Sécurité aérienne en Guyane

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/10/2009
Pertinence
Question n° 03880 posée par M. Marcel Rainaud

Défragmentation du ciel européen

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

03/04/2008
Pertinence
Question n° 03519 posée par M. Charles Josselin

Création d'un prestataire unique des services de navigation aérienne

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/02/2008
Pertinence
Question n° 02664 posée par M. Marcel Rainaud

Ouverture à la circulation aérienne publique de l'aérodrome de Narbonne

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

29/11/2007
Pertinence
Question n° 01787 posée par M. Serge Mathieu

Contrôle aérien au-dessus du territoire national proche de Genève

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

08/08/2002
Pertinence