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140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
132 questions
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Question n° 05050 posée par M. Serge Babary
Reconnaissance des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 04085 posée par M. Jean-Noël Guérini
Exposition des animaux aux antibiotiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 03422 posée par M. Jean-Noël Guérini
Particules ultrafines
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 1867S posée par Mme Christine Herzog
Retours des personnels communaux en autorisation spéciale d'absence
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence
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Question n° 1681S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Antenne 5G à Berre-les-Alpes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
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Question n° 20613 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Pollution industrielle et graves risques pesant sur les habitants du quartier des Ormes à Romainville
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 15601 posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Utilisation du mancozèbe en arboriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1180G posée par M. Patrick Chaize
Mise en place du réseau 5G
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 14172 posée par Mme Laurence Rossignol
Avènement et déploiement de la 5G
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 11887 posée par Mme Nadine Grelet-Certenais
Exposition des cheptels aux champs électromagnétiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence