Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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198 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

174 questions

  1. Question n° 09524 posée par M. Michel Alloncle

    Equipement hospitalier en moyens de diagnostics modernes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16624 posée par M. Louis Moinard

    Politique de la santé

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17677 posée par M. Louis Mercier

    Numerus clausus des facultés de médecine

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19481 posée par M. Louis Souvet

    Enseignement médical : réduction du numerus clausus

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09969 posée par M. Dominique Leclerc

    Conditions d'accession à l'assistanat dans les établissements sanitaires

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03548 posée par M. André Vézinhet

    Situation des médecins à diplôme étranger

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11409 posée par M. Claude Huriet

    Situation des médecins travaillant dans les services de médecine préventive universitaire et de promotion de la santé

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0060G posée par M. Bernard Joly

    Pénurie de praticiens hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0470S posée par M. Paul Girod

    Pénurie de psychiatres praticiens hospitaliers

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18387 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Nombre de postes pour 1999 à la faculté de médecine de Marseille

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible