Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 0060G posée par M. Bernard Joly

Pénurie de praticiens hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

18/12/1998
Pertinence
Question n° 0204G posée par M. Bernard Joly

Concours d'accès aux écoles vétérinaires

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

22/10/1999
Pertinence
Question n° 0531G posée par M. Adrien Gouteyron

Evolution de la démographie médicale

Réponse du ministère : Emploi

29/06/2001
Pertinence
Question n° 0596G posée par M. Jean-Louis Lorrain

Grève des médecins

Réponse du ministère : Santé

18/01/2002
Pertinence
Question n° 0049G posée par M. Laurent Béteille

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

06/12/2002
Pertinence
Question n° 0606G posée par M. Louis de Broissia

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

27/01/2006
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Rémy Pointereau

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

19/10/2007
Pertinence
Question n° 0382G posée par M. Ivan Renar

Situation sanitaire dans le Nord-Pas-de-Calais

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

23/10/2009
Pertinence
Question n° 0526G posée par M. Jean-Luc Fichet

Démographie médicale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/09/2010
Pertinence
Question n° 0570G posée par M. Claude Domeizel

Télémédecine

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/11/2010
Pertinence