Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

Question n° 00650 posée par M. Paul Souffrin

Qualification des futurs chefs d'entreprises relevant du secteur des métiers

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

01/05/1986
Pertinence
Question n° 11962 posée par M. Edouard Le Jeune

Craintes des masseurs-kinésithérapeutes liées à la libre circulation des diplômes

Réponse du ministère : Affaires européennes

11/10/1990
Pertinence
Question n° 14295 posée par M. Marcel Bony

Concours d'entrée en médecine

Réponse du ministère : Éducation

07/03/1996
Pertinence
Question n° 14349 posée par M. Pierre Biarnès

Situation des médecins français titulaires de diplômes algériens désireux d'exercer en France

Réponse du ministère : Travail

07/03/1996
Pertinence
Question n° 0204G posée par M. Bernard Joly

Concours d'accès aux écoles vétérinaires

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

22/10/1999
Pertinence
Question n° 19876 posée par M. Louis de Broissia

Création d'un DEUG santé

Réponse du ministère : Éducation

28/10/1999
Pertinence
Question n° 24663 posée par M. Georges Gruillot

Concours d'accès aux écoles vétérinaires

Réponse du ministère : Agriculture

27/04/2000
Pertinence
Question n° 24831 posée par M. Josselin de Rohan

Accès à la profession d'orthophoniste

Réponse du ministère : Santé

04/05/2000
Pertinence
Question n° 25053 posée par M. Ambroise Dupont

Formation des orthophonistes

Réponse du ministère : Emploi

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25189 posée par Mme Nelly Olin

Harmonisation européenne pour l'accès au diplôme d'orthophoniste

Réponse du ministère : Affaires européennes

18/05/2000
Pertinence