Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

105 questions

Question n° 09070 posée par M. Louis Mercier

Réduction du numerus clausus à la faculté de médecine de Saint-Etienne (Loire)

Réponse du ministère : Santé et famille

24/12/1987
Pertinence
Question n° 03790 posée par M. Louis Souvet

Limitation du nombre d'étudiants en médecine

Réponse du ministère : Solidarité

02/03/1989
Pertinence
Question n° 09189 posée par M. Edouard Le Jeune

Définition d'une politique de l'offre de santé

Réponse du ministère : Solidarité

29/03/1990
Pertinence
Question n° 16737 posée par M. Louis Souvet

Réduction du numerus clausus attribué aux études médicales

Réponse du ministère : Éducation

01/08/1991
Pertinence
Question n° 16863 posée par M. Edouard Le Jeune

Diminution du numerus clausus fixant le nombre d'étudiants brestois autorisés à poursuivre des études médicales

Réponse du ministère : Éducation

22/08/1991
Pertinence
Question n° 16934 posée par M. Michel Alloncle

Abaissement du numerus clausus des étudiants en médecine

Réponse du ministère : Éducation

22/08/1991
Pertinence
Question n° 17677 posée par M. Louis Mercier

Numerus clausus des facultés de médecine

Réponse du ministère : Santé

10/10/1991
Pertinence
Question n° 19481 posée par M. Louis Souvet

Enseignement médical : réduction du numerus clausus

Réponse du ministère : Santé

16/01/1992
Pertinence
Question n° 00764 posée par M. José Balarello

Conséquences pour l'académie de Nice de l'arrêté concernant la première année de médecine

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

06/05/1993
Pertinence
Question n° 01914 posée par M. Jean Cluzel

Répartition géographique des étudiants en médecine

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

08/07/1993
Pertinence