Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 09189 posée par M. Edouard Le Jeune

    Définition d'une politique de l'offre de santé

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00879 posée par M. Auguste Cazalet

    Evolution de la démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00948 posée par Mme Odette Terrade

    Pénurie d'ophtalmologistes

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02222 posée par M. Michel Doublet

    Pénurie d'ophtalmologistes

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04668 posée par M. Bernard Murat

    Démographie médicale

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07678 posée par M. Emmanuel Hamel

    Ophtalmologie : inégalité dans la répartition des médecins spécialistes

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07745 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Insuffisance du nombre d'ophtalmologistes

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09644 posée par M. Gilbert Chabroux

    Evolution démographique de la profession de gynécologue

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11072 posée par M. Georges Gruillot

    Pénurie d'ophtalmologistes

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0470S posée par M. Yves Coquelle

    Manque de moyens dans le domaine de la santé publique dans le Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible