Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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265 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

236 questions

Question n° 09437 posée par M. Albert Voilquin

Contingent : répartition des appelés médecins et chirurgiens-dentistes

Réponse du ministère : Défense

28/01/1988
Pertinence
Question n° 09189 posée par M. Edouard Le Jeune

Définition d'une politique de l'offre de santé

Réponse du ministère : Solidarité

29/03/1990
Pertinence
Question n° 16624 posée par M. Louis Moinard

Politique de la santé

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/07/1991
Pertinence
Question n° 02114 posée par M. Philippe Marini

Diminution arbitraire du numerus clausus des étudiants en médecine

Réponse du ministère : Affaires sociales

22/07/1993
Pertinence
Question n° 11197 posée par M. René-Georges Laurin

Médecins étrangers contractuels du service public hospitalier

Réponse du ministère : Travail

22/06/1995
Pertinence
Question n° 11727 posée par M. Michel Moreigne

Pensions de retraite des médecins

Réponse du ministère : Solidarité entre les générations

27/07/1995
Pertinence
Question n° 14349 posée par M. Pierre Biarnès

Situation des médecins français titulaires de diplômes algériens désireux d'exercer en France

Réponse du ministère : Travail

07/03/1996
Pertinence
Question n° 03548 posée par M. André Vézinhet

Situation des médecins à diplôme étranger

Réponse du ministère : Santé

16/10/1997
Pertinence
Question n° 0060G posée par M. Bernard Joly

Pénurie de praticiens hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

18/12/1998
Pertinence
Question n° 19079 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Population médicale

Réponse du ministère : Emploi

30/09/1999
Pertinence