Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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678 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

560 questions

  1. Question n° 00274 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Amélioration de la qualification des chefs d'entreprises

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00650 posée par M. Paul Souffrin

    Qualification des futurs chefs d'entreprises relevant du secteur des métiers

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00673 posée par M. Roger Husson

    Qualification des chefs d'entreprise relevant du secteur des métiers

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07129 posée par M. Daniel Hoeffel

    Etudes en vue du certificat d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07189 posée par M. André Meric

    Réforme des études d'orthophonie

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07204 posée par M. Raymond Bouvier

    Réforme des études d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07225 posée par M. Jean Cluzel

    Réforme des études d'orthophoniste

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07238 posée par M. Michel Durafour

    Formation à la profession d'orthophoniste : nombre d'heures de cours dispensées

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07262 posée par M. Serge Mathieu

    Remise en cause des études d'orthophonie

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07333 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Formation des orthophonistes

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible