Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 22945 posée par M. Louis Souvet

Boissons sucrées dans les cantines scolaires et obésité infantile

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/04/2006
Pertinence
Question n° 02880 posée par M. Charles Gautier

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2007
Pertinence
Question n° 05681 posée par M. Alain Milon

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/04/2013
Pertinence
Question n° 05685 posée par M. Bernard Piras

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/04/2013
Pertinence
Question n° 05711 posée par M. François Grosdidier

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/04/2013
Pertinence
Question n° 05716 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05724 posée par M. Marcel Rainaud

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05733 posée par M. Yves Chastan

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05740 posée par Mme Jacqueline Alquier

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05742 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence