Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 13652 posée par M. Roland Courteau
Évaluation des allégations santé de l'industrie agroalimentaire
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 16892 posée par M. Roland Courteau
Obésité
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
-
Question n° 13744 posée par Mme Frédérique Espagnac
Encadrement de certaines pratiques commerciales face aux risques liés à une mauvaise alimentation
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence