Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 11485 posée par Mme Odette Terrade

Publicité alimentaire en direction des enfants et adolescents

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

25/03/2004
Pertinence
Question n° 23723 posée par M. Georges Mouly

Loi n° 2004-806 : décret d'application relatif à la promotion des produits alimentaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

29/06/2006
Pertinence
Question n° 1142S posée par Mme Christiane Kammermann

Publicité et lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

12/10/2006
Pertinence
Question n° 01972 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Label du ministère de la santé dans les publicités

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

27/09/2007
Pertinence
Question n° 01979 posée par M. Michel Doublet

Prévention de l'obésité chez l'enfant

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

27/09/2007
Pertinence
Question n° 02025 posée par Mme Michelle Demessine

Prévention de l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

04/10/2007
Pertinence
Question n° 02259 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 02361 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

01/11/2007
Pertinence
Question n° 02473 posée par M. Jean-Noël Guérini

Problématique de l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

15/11/2007
Pertinence
Question n° 02570 posée par M. André Boyer

Problème de l'obésité en France

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

22/11/2007
Pertinence