Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 30485 posée par M. Roland Courteau

Alimentation et nutrition humaine

Réponse du ministère : Santé

18/01/2001
Pertinence
Question n° 1105S posée par M. Roland Courteau

Action en faveur de la formation au secourisme

Réponse du ministère : Économie solidaire

01/06/2001
Pertinence
Question n° 11618 posée par M. Roland Courteau

Pratique des activités sportives

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

31/12/2009
Pertinence
Question n° 13652 posée par M. Roland Courteau

Évaluation des allégations santé de l'industrie agroalimentaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

03/06/2010
Pertinence
Question n° 15803 posée par M. Roland Courteau

Taux de mortalité cardio-vasculaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

04/11/2010
Pertinence
Question n° 16892 posée par M. Roland Courteau

Obésité

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

20/01/2011
Pertinence
Question n° 04623 posée par M. Roland Courteau

Augmentation de l'obésité en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/02/2013
Pertinence
Question n° 05778 posée par M. Roland Courteau

Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/04/2013
Pertinence
Question n° 07115 posée par M. Roland Courteau

Campagne d'information sur les repères de consommation d'alcool

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/06/2013
Pertinence
Question n° 09020 posée par M. Roland Courteau

Consommation de boissons dites « énergisantes »

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/11/2013
Pertinence