Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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376 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

355 questions

Question n° 04591 posée par M. André Maman

Université Léopold-Sédar-Senghor du Caire

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/11/1997
Pertinence
Question n° 25089 posée par M. Serge Lagauche

Politique nutritionnelle lors de la présidence française de l'Union européenne

Réponse du ministère : Santé

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25922 posée par M. Emmanuel Hamel

Dépistage de l'ostéoporose

Réponse du ministère : Emploi

08/06/2000
Pertinence
Question n° 27648 posée par M. Jacques Legendre

Traitement de l'ostéoporose

Réponse du ministère : Emploi

14/09/2000
Pertinence
Question n° 28501 posée par M. Emmanuel Hamel

Restauration scolaire : déséquilibres nutritionnels constatés

Réponse du ministère : Famille

19/10/2000
Pertinence
Question n° 30485 posée par M. Roland Courteau

Alimentation et nutrition humaine

Réponse du ministère : Santé

18/01/2001
Pertinence
Question n° 31413 posée par M. René Trégouët

Consommation de sel

Réponse du ministère : Santé

22/02/2001
Pertinence
Question n° 31651 posée par M. Jean-Guy Branger

Consommation de sel des Français

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence
Question n° 31713 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement de la politique nutritionnelle européenne

Réponse du ministère : Santé

08/03/2001
Pertinence
Question n° 1105S posée par M. Roland Courteau

Action en faveur de la formation au secourisme

Réponse du ministère : Économie solidaire

01/06/2001
Pertinence