Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 0038S posée par M. Dominique Braye

    Situation de l'emploi dans le Mantois

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12613 posée par M. André Maman

    Tourisme et emploi

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19657 posée par M. Marcel Vidal

    Dépense des crédits des fonds structurels européens

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21063 posée par M. Michel Sergent

    Programmation 2006 des fonds relevant du FSE

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21300 posée par M. Paul Raoult

    Situation des centres d'insertion du bassin d'emploi de Lille

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0802G posée par M. Jean-Claude Danglot

    L'emploi dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05711 posée par M. Jean Louis Masson

    Décentralisation de services administratifs dans la région messine

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18150 posée par M. François Grosdidier

    Compensation des emplois suite aux restructurations de la défense dans l'agglomération messine

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18759 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences des restructurations militaires en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20069 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences des restructurations militaires en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, du numérique et de l'innovation

    Pertinence Très faible