Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 04818 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Crédits régionaux européens

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11291 posée par M. Marcel Lucotte

    Aides aux petites exploitations agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01448 posée par M. Marcel Vidal

    Bilan pour la France du programme Leader

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03601 posée par M. Michel Sergent

    Classement en objectif 1 de trois arrondissements du département du Nord

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06685 posée par M. Michel Moreigne

    Réforme des fonds structurels européens

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01896 posée par M. Michel Moreigne

    Déploiement des nouvelles technologies sur l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17181 posée par M. Joël Billard

    Accès à la couverture ADSL pour les petites communes rurales d'Eure et Loir

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20479 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement à l'ADSL des communes de Moselle, notamment celle de Lengelsheim

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21319 posée par M. Jean Louis Masson

    Concurrence dans le secteur des télécommunications et couverture des zones rurales

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04462 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement des communes rurales à l'ADSL en Moselle

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible