Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 16595 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Solidarité suite au raz-de-marée du Sud-Est asiatique

Réponse du Ministère des affaires étrangères

17/03/2005
Pertinence
Question n° 24886 posée par Mme Gélita Hoarau

Visas d'entrée à La Réunion

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/10/2006
Pertinence
Question n° 25154 posée par M. Richard Yung

Aide aux enfants français en situation de détresse à l'étranger

Réponse du Ministère des affaires étrangères

02/11/2006
Pertinence
Question n° 03744 posée par M. Richard Yung

Situation des investisseurs français aux Comores

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/03/2008
Pertinence
Question n° 05269 posée par M. Richard Yung

Situation des investisseurs français aux Comores

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/07/2008
Pertinence
Question n° 07367 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Solidarité envers les Français de Madagascar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/02/2009
Pertinence
Question n° 08596 posée par M. Richard Tuheiava

Programme français d'extension du plateau continental (EXTRAPLAC)

Réponse du Premier ministre

30/04/2009
Pertinence
Question n° 13036 posée par M. Richard Yung

Conséquences de l'entrée en vigueur du code des visas de l'Union européenne

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0560G posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani

Relations franco-comoriennes

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

22/10/2010
Pertinence
Question n° 0282G posée par Mme Vivette Lopez

Mayotte

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/03/2018
Pertinence