Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 15820 posée par M. Claude Lise

    Réseau d'alerte aux raz-de-marée dans les Antilles

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16203 posée par M. Adrien Giraud

    Politique de coopération suivie par la France dans la région de Mayotte

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16595 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Solidarité suite au raz-de-marée du Sud-Est asiatique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0968S posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Epidémie de Chikungunya

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24886 posée par Mme Gélita Hoarau

    Visas d'entrée à La Réunion

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0185S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Dispositif d'alerte au tsunami

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0214S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Avenir des personnels affectés aux forces françaises en zone sud de l'océan Indien

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04458 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Mode d'élection des députés européens dans les départements et territoires d'outre-mer

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04459 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Concurrence déloyale en matière de commerce alimentaire entre les DOM et les pays ACP

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0287S posée par M. Roland Courteau

    Financement du futur centre national d'alerte aux tsunamis

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

    Pertinence Très faible