Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

157 questions

  1. Question n° 02030 posée par M. Max Lejeune

    Situation des îles françaises de l'océan Indien

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18060 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Océan Indien: avenir des îles éparses

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21650 posée par M. Pierre Salvi

    Composition de la Commission de l'Océan indien

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22422 posée par M. Henri Goetschy

    Politique du gouvernement dans les îles de l'Océan Indien

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00558 posée par M. Louis Virapoulle

    Centre hospitalier départemental Félix Guyon de Saint-Denis de la Réunion

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00700 posée par M. Louis Virapoulle

    Etalement des congés et vacances scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01234 posée par M. Jacques Mossion

    Politique du Gouvernement concernant les îles françaises de l'Océan indien et du Canal du Mozambique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02348 posée par M. Claude Huriet

    Mongolie et îles Maldives: réouverture des ambassades françaises

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04270 posée par M. Alain Pluchet

    Etats africains bénéficiant de la présence de coopérants français

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06334 posée par M. Roger Lise

    Evaluation des missions de la météorologie nationale

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible