Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 20099 posée par M. Philippe Tabarot

Vol des métaux non ferreux

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/01/2021
Pertinence
Question n° 16494 posée par M. Édouard Courtial

Vols de câbles en cuivre dans l'Oise

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/06/2020
Pertinence
Question n° 15263 posée par M. Mathieu Darnaud

Moyens de lutte contre les arnaques liées au covid-19

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/04/2020
Pertinence
Question n° 09704 posée par M. François Bonhomme

Hausse des cambriolages en Tarn-et-Garonne

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/03/2019
Pertinence
Question n° 08714 posée par M. Jean-Noël Guérini

Utilité ressentie d'un dépôt de plainte

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08082 posée par Mme Vivette Lopez

Recrudescence des vols de métaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/12/2018
Pertinence
Question n° 0344S posée par M. François Bonhomme

Vols de câbles en cuivre dans le département de Tarn-et-Garonne

Réponse du Ministère de l'intérieur

26/04/2018
Pertinence
Question n° 1141S posée par M. Jacques Genest

Recrudescence des cambriolages en milieu rural

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

21/05/2015
Pertinence
Question n° 14044 posée par M. Hervé Maurey

Recrudescence des cambriolages dans les déchetteries

Réponse du Ministère de l'intérieur

04/12/2014
Pertinence
Question n° 10972 posée par M. Rémy Pointereau

Recrudescence du nombre des cambriolages

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/03/2014
Pertinence