Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

252 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

239 questions

Question n° 18271 posée par M. Michel Pelchat

Développement des infrastructures de téléphonie mobile en France

Réponse du ministère : Poste

24/10/1996
Pertinence
Question n° 11141 posée par M. André Bohl

Dispositifs téléphoniques à affichage

Réponse du ministère : Économie

01/10/1998
Pertinence
Question n° 11553 posée par M. René-Pierre Signé

Suppression du service de téléphone mobile Radiocom 2000

Réponse du ministère : Industrie

22/10/1998
Pertinence
Question n° 12096 posée par M. Michel Charasse

Remplacement du système Radiocom 2000 par le système Itinéris

Réponse du ministère : Industrie

12/11/1998
Pertinence
Question n° 14382 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Situation des usagers de France Télécom

Réponse du ministère : Économie

25/02/1999
Pertinence
Question n° 14534 posée par M. René Trégouët

Tarifs des communications de la téléphonie mobile

Réponse du ministère : Industrie

04/03/1999
Pertinence
Question n° 18346 posée par M. André Lejeune

Couverture du territoire pour les téléphones portables

Réponse du ministère : Industrie

05/08/1999
Pertinence
Question n° 0247G posée par M. Nicolas About

Avenir de France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

17/12/1999
Pertinence
Question n° 25775 posée par M. Michel Moreigne

Couverture du territoire par les systèmes de radiocommunications mobiles de troisième génération

Réponse du ministère : Économie

01/06/2000
Pertinence
Question n° 28314 posée par M. Jean-Yves Autexier

Relations futures de l'Etat avec les sociétés de radiotéléphonie

Réponse du ministère : Industrie

12/10/2000
Pertinence