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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
8 questions
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Question n° 07574 posée par M. René Teulade
Obtention de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 07426 posée par M. Francis Grignon
Engagés volontaires
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 0523S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 01998 posée par M. Jean Louis Masson
Monuments aux morts
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 03286 posée par M. Michel Doublet
Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "opérations extérieures"
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 00689 posée par M. André Vallet
Situation des anciens combattants de l'armée d'Afrique
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 26008 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 05074 posée par M. André Boyer
Anciens combattants victimes de traumatismes : dépôt d'un rapport au Parlement et mesures
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence