Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

Question n° 01978 posée par M. Cédric Perrin

Protection du territoire national et drone

Réponse du Ministère des armées

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02582 posée par M. Rachel Mazuir

Construction d'un second porte-avions français

Réponse du Ministère des armées

21/12/2017
Pertinence
Question n° 03335 posée par M. Philippe Mouiller

Attribution du titre de reconnaissance de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

22/02/2018
Pertinence
Question n° 04847 posée par M. Jean-Pierre Grand

Pérennité du centre de traitement des brûlés de l'hôpital militaire Percy

Réponse du Ministère des armées

03/05/2018
Pertinence
Question n° 05246 posée par M. Joël Guerriau

Extension de la définition de la mention « morts pour la France »

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

31/05/2018
Pertinence
Question n° 0532G posée par M. Emmanuel Capus

Budget des armées

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

09/11/2018
Pertinence
Question n° 07770 posée par M. Alain Cazabonne

Suppression du régime juridique de bonification de campagne

Réponse du Ministère des armées

22/11/2018
Pertinence
Question n° 07834 posée par Mme Patricia Schillinger

Élargissement de la reconnaissance du titre de pupille de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

22/11/2018
Pertinence
Question n° 09578 posée par M. Jacques Le Nay

Capacités d'analyse et de pilotage du ministère en matière d'externalisation

Réponse du Ministère des armées

21/03/2019
Pertinence
Question n° 10458 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Militaires en congé pour blessure ou maladie

Réponse du Ministère des armées

16/05/2019
Pertinence