Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 00090 posée par M. Louis Souvet

Indisponibilité pour entretien et réparation du porte-avions Charles de Gaulle

Réponse du Ministère de la défense

28/06/2007
Pertinence
Question n° 03918 posée par M. Michel Moreigne

Avenir du camp militaire de La Courtine dans le cadre de la réforme du format des armées

Réponse du Ministère de la défense

03/04/2008
Pertinence
Question n° 13579 posée par M. Jacques Gautier

La réserve citoyenne

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

27/05/2010
Pertinence
Question n° 04513 posée par M. Jean-Paul Fournier

Avenir des bases et forces prépositionnées en Afrique

Réponse du Ministère de la défense

07/02/2013
Pertinence
Question n° 0080C posée par M. René Beaumont

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 05720 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Garanties prises pour la reconnaissance des soldats menant actuellement des actions au Mali

Réponse du Ministère de la défense

11/04/2013
Pertinence
Question n° 06070 posée par M. François-Noël Buffet

Reconnaissance du statut d'ancien combattant pour les membres de la Force intérimaire des Nations unies au Liban

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06306 posée par Mme Annie David

Statut des casques bleus de la Force intérimaire des Nations unies au Liban

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06312 posée par M. Daniel Laurent

Reconnaissance du statut d'ancien combattant pour les anciens de la Force intérimaire des Nations unies au Liban

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

09/05/2013
Pertinence
Question n° 07159 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Garanties prises pour la reconnaissance des soldats menant actuellement des actions au Mali

Réponse du Ministère de la défense

27/06/2013
Pertinence