Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

151 questions

Question n° 16801 posée par M. Louis Souvet

Transports des troupes

Réponse du Ministère de la défense

31/03/2005
Pertinence
Question n° 18945 posée par Mme Gisèle Printz

Médaille des évadés

Réponse du Ministère de la défense

28/07/2005
Pertinence
Question n° 19076 posée par M. Guy Fischer

Médaille des évadés

Réponse du Ministère de la défense

04/08/2005
Pertinence
Question n° 19523 posée par M. Hubert Haenel

Montant des crédits affectés aux réservistes de la gendarmerie nationale

Réponse du Ministère de la défense

29/09/2005
Pertinence
Question n° 20203 posée par M. Jean Louis Masson

Attribution du titre de reconnaissance de la Nation aux militaires effectuant des missions dangereuses

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

03/11/2005
Pertinence
Question n° 21536 posée par M. Louis Souvet

Externalisation du transport de troupes sur des territoires extérieurs

Réponse du Ministère de la défense

09/02/2006
Pertinence
Question n° 22972 posée par M. Claude Biwer

Octroi de la carte du combattant aux militaires français ayant servi en missions et opérations extérieures

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

27/04/2006
Pertinence
Question n° 25604 posée par M. Jacques Legendre

Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures" aux appelés du contingent

Réponse du Ministère de la défense

14/12/2006
Pertinence
Question n° 25610 posée par M. Michel Teston

Croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"

Réponse du Ministère de la défense

14/12/2006
Pertinence
Question n° 25663 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Conditions d'attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Ministère de la défense

21/12/2006
Pertinence